Histoire des institutions

Articles

• Monaco : une monarchie constitutionnelle pas comme les autres
  9 juin 2008, par Valancony

  Attardons nous quelques instants sur les institutions actuelles de la Principauté car elles présentent quelques particularismes dignes d’attention.
  La Principauté de Monaco célébrait en 1997 le septième centenaire de sa dynastie. C’est en effet dans la nuit du 8 au 9 Janvier 1297 que François Grimaldi, noble génois du parti des Guelfes, s’empara par la ruse avec quelques compagnons de la forteresse monégasque tenue par les Gibelins.
  La constitution monégasque
  La Constitution monégasque de 1962, (...)

• Extraits de « La tradition monarchique » de Paul WATRIN (1876-1950)
  6 octobre 2008, par MabBlavet

  Au fil de ces quelques pages, le juriste Paul WATRIN dévoile l’harmonie et la beauté du droit monarchique français. On réalise alors le caractère monstrueux des tentatives orléanistes d’usurpation. De même, on comprend en quoi la doctrine maurrassienne, par son nationalisme étriqué, s’attaque au fondement même de l’institution monarchique quand elle invente une pseudo loi de nationalité s’opposant à la loi salique.
  Introduction de Vive Le Roy
  La version originale de La Tradition Monarchique, qui date de (...)

• Qu’est-ce que la monarchie ? par Guy Augé (1992)
  15 avril 2018, par ISH

  Quelle est la situation de la monarchie dans la philosophie politique ? Quel est le modèle historique de la monarchie française ? et enfin, quel est son héritage ? Telles sont les questions abordées par Guy Augé dans cette remarquable synthèse.
  Introduction de Vive le Roy
  Texte tiré la revue La Science Historique, printemps-été 1992, nouvelle série, n° 26, p. 49-67. AVERTISSEMENT : Les titres ont été ajoutés par la rédaction de VLR pour faciliter la lecture en ligne.
  Une monarchie aujourd’hui mal (...)

• « Les trois lois fondamentales de la succession au trône » par Sixte de BOURBON (1914)
  22 décembre 2008, par MabBlavet

  Les lois fondamentales du Royaume de France, constitution non écrite et coutumière, suscitent toujours l’étonnement et l’admiration de ceux qui les découvrent. Elles sont intangibles et obligent le roi lui-même. Le roi n’est pas désigné par les hommes mais par la Loi. Le roi n’est pas propriétaire de la couronne, mais seulement l’usufruitier : il remplit un office. À l’opposé des constitutions modernes artificielles et verbeuses — car fruits de spéculations idéologiques — elles apparaissent naturelles par (...)

• Garcia Moreno (1821-1875) ou l’inexpérience politique
  14 septembre 2009, par Surville

  Depuis l’arrivée de la Révolution et la chute des monarchies chrétiennes, les catholiques cherchent désespérément un régime politique qui leur convienne. Sans pouvoir l’expliquer, il semble qu’ils aient décidé eux aussi de tourner le dos à l’expérience. Voguant vers l’utopie, ils scrutent l’histoire à la recherche d’un régime catholique. Qu’importe sa durée, son échec, son établissement. Il a existé, voilà tout. Ils nous présentent parfois l’un de ces rares régimes dont aucun n’a pu dépasser la cinquantaine, et (...)

• Mémoire sur les droits de la maison d’Anjou à la couronne de France par Th. DERISSEYL (1885)
  12 décembre 2009, par MabBlavet

  La loi de succession dit Torcy, ministre de Louis XIV, « est regardée comme l’ouvrage de celui qui a établi toutes les monarchies et nous sommes persuadés, en France, que Dieu seul la peut abolir. » En effet, la désignation du roi par la Loi est la garantie du bien commun en ce qu’elle épargne au pays les divisions et affrontements pour la conquête du pouvoir. Or, à la mort d’Henri V comte de Chambord en 1883, et au mépris de la loi salique qui porte la maison d’Anjou à la succession, la maison (...)

• Brève note sur le droit royal historique français, par Guy AUGÉ (1975)
  3 mai 2015, par MabBlavet

  En France, on distingue la personne du roi de la Couronne dont les lois de dévolution sont les garantes du bien commun. La royauté est une charge, un service public, et le roi — qui remplit donc un office — n’hérite pas mais « succède ». Le successeur n’est pas désigné de choix humain mais par la Loi qui oblige tant les sujets que le roi lui-même. De par son caractère intangible, cette Loi (les Lois fondamentales du Royaume) était considérée par les Français comme un trésor inestimable, un véritable don (...)

• Le gouvernement royal et ses agents
  29 janvier 2011, par Franck Bouscau

  En France, loin d’agir arbitrairement, le roi gouverne « à grand conseil ». Pour se faire aider dans sa tâche il utilise des institutions anciennes (comme les officiers, par exemple le chancelier) ou nouvelles (comme les commissaires, par exemple le contrôleur général ou les intendants des provinces). Ainsi, une administration spécialisée et efficace se constitue peu à peu sans jamais toutefois devenir pléthorique : à la veille de la Révolution, on est étonné de ne compter que 60 000 agents titulaires (...)

• Le Roi dans la Constitution de 1791, par Guy AUGÉ (1991)
  28 mai 2011, par ISH

  En 1789, les États Généraux se déclarent « représentants de la nation » et s’érigent en Assemblée constituante. En 1791 l’Assemblée promulgue une constitution écrite réalisant le rêve d’autonomie de la modernité : abolir la monarchie de droit divin pour établir une monarchie constitutionnelle fondée sur l’idéologie de la souveraineté nationale. Louis XVI se trouve alors dans une position intenable : par le serment du sacre il reconnaît que son autorité vient de Dieu, par le serment à la Constitution il admet (...)

• Les lois fondamentales du Royaume de France
  1er octobre 2011, par Franck Bouscau

  Ce cours dispensé à l’Université de Rennes I retrace la genèse de l’institution royale. Les constitutions modernes présentent un aspect artificiel car elles sont promulguées a priori et souvent inspirées par une idéologie, autrement dit, par une tentative de soumettre le réel à la volonté de l’homme. À l’opposé, la constitution de l’ancienne France apparaît naturelle, elle s’établit au gré des circonstances et de manière empirique : une difficulté survient, la solution adoptée devient une loi intangible qui (...)