Franck Bouscau

Articles

• Le gouvernement royal et ses agents
  29 janvier 2011, par Franck Bouscau

  En France, loin d’agir arbitrairement, le roi gouverne « à grand conseil ». Pour se faire aider dans sa tâche il utilise des institutions anciennes (comme les officiers, par exemple le chancelier) ou nouvelles (comme les commissaires, par exemple le contrôleur général ou les intendants des provinces). Ainsi, une administration spécialisée et efficace se constitue peu à peu sans jamais toutefois devenir pléthorique : à la veille de la Révolution, on est étonné de ne compter que 60 000 agents titulaires (...)

• Les lois fondamentales du Royaume de France
  1er octobre 2011, par Franck Bouscau

  Ce cours dispensé à l’Université de Rennes I retrace la genèse de l’institution royale. Les constitutions modernes présentent un aspect artificiel car elles sont promulguées a priori et souvent inspirées par une idéologie, autrement dit, par une tentative de soumettre le réel à la volonté de l’homme. À l’opposé, la constitution de l’ancienne France apparaît naturelle, elle s’établit au gré des circonstances et de manière empirique : une difficulté survient, la solution adoptée devient une loi intangible qui (...)

• Pourquoi Louis XX est-il le Roi de France ?
  2 juillet 2017, par Franck Bouscau

  Source : Légitimoscopie
  Quelques documents évoqués dans cette conférence
  Sur le droit monarchique : La tradition monarchique de Paul WATRIN. Les trois lois fondamentales de la succession au trône, thèse de doctorat de Sixte de BOURBON (1914) Mémoire sur les droits de la maison d’Anjou à la couronne de France, par Th. DERISSEYL. Les lois fondamentales du Royaume de France, par Franck BOUSCAU. La constitution de la France monarchique, par Jean BARBEY, Frédéric BLUCHE, Stéphane RIALS. Qui est le roi (...)